Mentions légales
Dernière mise à jour : mai 2026
1. Éditeur du site
Lionel Boutellier
Auto-entrepreneur
Saint-Pierre-de-Bressieux, 38870, Isère, France
SIRET : [SIRET en cours d'immatriculation]
N° TVA intracommunautaire : non applicable (franchise en base de TVA)
Directeur de la publication : Lionel Boutellier
Email : contact@maraigestion.fr
2. Hébergement
Vercel Inc. — hébergement de l'application web
440 N Barranca Ave #4133, Covina, CA 91723, États-Unis
Serveurs en région CDG1 - Paris pour les données utilisateurs.
Site : vercel.com
Les données transitant par Vercel sont couvertes par les clauses contractuelles types UE (SCCs).
Supabase Inc. — base de données et stockage des fichiers
Données hébergées en Europe (Francfort, Allemagne — région AWS eu-central-1)
Conforme RGPD. Politique de confidentialité Supabase
3. Propriété intellectuelle
L'ensemble du contenu du site maraigestion.fr (textes, visuels, code source, bases de données, logo) est la propriété exclusive de Lionel Boutellier, sauf mention contraire. Toute reproduction, même partielle, est interdite sans autorisation écrite préalable.
Les marques et logos des tiers mentionnés (Stripe, Supabase, etc.) sont la propriété de leurs détenteurs respectifs.
4. Données personnelles
Le traitement des données personnelles est détaillé dans notre Politique de confidentialité.
5. Cookies
Maraïgestion utilise uniquement des cookies strictement nécessaires au fonctionnement du service (session d'authentification Supabase). Aucun cookie publicitaire, de tracking ou de profilage tiers n'est utilisé.
6. Responsabilité
Maraïgestion est un outil d'aide à la tenue comptable agricole. Il ne constitue pas un conseil comptable, fiscal ou juridique. L'utilisateur reste seul responsable de ses déclarations fiscales et comptables vis-à-vis de l'administration.
En cas de doute sur votre situation fiscale ou comptable, consultez un expert-comptable agréé ou votre chambre d'agriculture.
7. Contact
Pour toute question relative au site ou à ses mentions légales : contact@maraigestion.fr